SIOMA
Présentation de la marque SIOMA
Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGREANE HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SIOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIOMA est expirée depuis le 21 juin 2020.
DEGREANE HORIZON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170514 - Publication au BOPI 2000-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447731 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29